Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DMSTéRisk
Euro-Pharmat, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3781516
Date de dépôt :
10/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2020
DMSTéRisk de Euro-Pharmat

Présentation de la marque DMSTéRisk

Déposée le 10 novembre 2010 par l'association loi 1901 Euro-Pharmat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DMSTéRisk » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Euro-Pharmat domicilié(e) Hôtel Dieu 2 Rue Viguerie TSA 80035 - 31059 - TOULOUSE Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Euro-Pharmat domicilié(e) Hôtel Dieu 2 Rue Viguerie TSA 80035 - 31059 - TOULOUSE Cedex 9 - France.

La marque DMSTéRisk a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DMSTéRisk est expirée depuis le 10 novembre 2020.

Euro-Pharmat a également déposé les autres marques suivantes : EURO PHARMAT , EURODIMED


Euro-Pharmat, Association Loi 1901 - Hôtel Dieu 2 Rue Viguerie TSA 80035 - 31059 - TOULOUSE Cedex 9 - France


Euro-Pharmat - Hôtel Dieu 2 Rue Viguerie TSA 80035 - 31059 - TOULOUSE Cedex 9 - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Gestion de fichiers informatiques ; Traitement, compilation, systématisation des données dans un fichier central ;

Conseil en matière scientifique, démarche qualité : évaluation, estimation, recherche dans le domaine scientifique.

Services médicaux ; services hospitaliers ; Conseil en matière médicale.